Infos pratiques

Une limitation généralisée à 40 km/h est mise en place dans l’ensemble de la commune.

L'arrêté préfectoral n° 2024-DREAL-EBP-0061 modifié, donne autorisation de pénétrer dans les propriétés privées du Bas-Rhin dans le but de réaliser des travaux d'inventaire des richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, pédologiques, minéralogiques ou paléontologiques.

A compter du 22 avril 2024, tout démarchage doit faire l'objet d'une déclaration auprès de la mairie de Daubensand, 15 jours avant le commencement de celui-ci.

Retrouvez l'ensemble des informations pratiques (recherche des défunts, visualisation des tombes, tarifs, etc.) sur le site WebCimetière.

Arrêté prefectoral portant nomination des membres de la comission de contrôle chargée de la régularité des listes électrorales de la commune de DAUBENSAND.

Vous le savez, le bruit constitue l’une des nuisances les plus fortement ressenties. En dehors de son importance pour la qualité de la vie, le bruit a aussi des répercussions prouvées sur la santé.

Nous avons régulierement au cours des dernieres années , rappeler les règles de "bon voisinage" dans notre Blattel. Cependant aucune réglementation officielle n'était en place au sein de notre commune . C'est pourquoi , pour clarifier les choses , un arrêté municipal est en place depuis le 16 octobre 2019.

Le dépôt de déchets verts a réouvert samedi 15 juin 2019.

Retrouvez les nouvelles modalités dans cet article.

Pour vos évenements, vous avez la possibilité de louer la salle sous la mairie.

Le Plan d'Occupation des Sols (POS) détermine les règles de construction à partir desquelles les permis de construire et les autorisations de travaux sont instruits.